Formulaire de recherche

s

Vous êtes ici

Imprimer

Mentions légales

Le site Internet www.chateaulavalliere.com est la propriété intégrale de la ville de Château-la-Vallière.

 

Éditeur

Mairie de Château-la-Vallière
6 Rue Lezay Marnésia
37330 Château-la-Vallière
Tél. 02 47 24 00 21
Fax. 02 47 24 06 13
mairie@chateaulavalliere.com
 

Directeur de la publication

Patrice BERTHELEMOT
Maire de Château-la-Vallière
 

Réalisation et hébergement

EFIL 
90 boulevard Heurteloup
37000 TOURS
www.efil.fr

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions telles que définies ci-après ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. Toute personne qui accède à ce site doit préalablement prendre connaissance des présentes conditions générales d’utilisation qui peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Toute modification de ces conditions générales est applicable dès son apparition.
 

Données personnelles et autres données

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au service des Ressources Humaines et au service de la Communication. Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter.
    •    Par email : mairie@chateaulavalliere.com
    •    Par courrier postal : 6 Rue Lezay Marnésia - 37330 Château-la-Vallière
 

Droit applicable

Le site www.chateaulavalliere.com a été conçu en France, il est également hébergé en France. Son contenu est régi par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.
 

Limitation de responsabilité

La Mairie de Château-la-Vallière et les parties ayant participé à la création et l’exploitation de ce site déclinent toute responsabilité :
    •    Pour tous dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci, notamment en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site.
    •    Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués lors de l’accès ou l’impossibilité d’accès de quiconque au site.
    •    Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération des fichiers, de la transmission de virus qui pourrait endommager votre équipement informatique.

La Mairie de Château-la-Vallière ne pourra pas être tenu pour responsable pour les imprécisions ou inexactitudes portant sur les informations pouvant figurer sur le site.